Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATION DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1658732
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/11/2000
Marque figurative de DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 novembre 1990 par l'association loi 1901 DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE domicilié(e) 2, rue Girardet - BP 433, 54001 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVRANT-BRETON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658732.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 2000.

DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE


ASSOCIATION DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE Association loi 1901 - 2, rue Girardet - BP 433, 54001 NANCY - France


M. CHEVRANT-BRETON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Produits agro-alimentaires, à savoir: - Le Fumé Lorrain (charcuteries): Fuseau, Magot, Chaudin, Rondelle, Jambon Fumé cuit, Andouille, Saucisse à cuire Fumée - Les Fruits Mirabelles de Lorraine - Les Boissons spiritueuses et liqueurs à base de fruits de Lorraine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.